Code de conduite des membres

LE CLUB BOULINGRIN DE BEACONSFIELD
BEACONSFIELD LAWN BOWLING CLUB

Members are reminded that the Beaconsfield Lawn Bowling Club has been built and developed over the years by its members for the benefit of all members and for the advancement of the sport of bowls. It is the responsibility of everyone involved with the club to ensure that it continues to develop and progress and that no persons are allowed to degrade or damage the property or interests of the club or bring the club or the sport of bowls into disrepute.

Being a member of Beaconsfield Lawn Bowling Club entitles and obligates you to certain rights and responsibilities. Members of and visitors to the Beaconsfield Lawn Bowling Club are required under this Code of Conduct to behave at all times in a way which upholds the values and good reputation of the Beaconsfield Lawn Bowling Club.

The Code

Members, Employees, Contractors and Visitors have a right to:

  1. Be treated equitably and with respect.
  2. Participate in an environment free from all forms of harassment and discrimination.
  3. Have their privacy and confidentiality treated lawfully and with respect.
  4. Submit their views to the Board of Directors of the club provided this is done appropriately and respectfully in line with the club’s governance procedures and policies.

Members, Employees, Contractors and Visitors must:

  • Treat everyone with respect, courtesy, and without harassment.
  • Respect the right of everyone not to be harassed, discriminated against or bullied.
  • Respect the dignity and worth of everyone regardless of age, gender, disability, marriage and civil partnership, pregnancy and maternity, race, religion or belief, sex or sexual orientation.
  • Behave honestly and with integrity.
  • Comply with the rules and follow all safety requirements and practices of the Beaconsfield Lawn Bowling Club.
  • Observe the rules and etiquette of the sport of bowls as defined by the current governing laws of the sport of Bowls along with the Conditions of Play set out by Bowls Canada, and Bowls Quebec.
  • Not use obscene, offensive language or gestures or behave in a disorderly manner.
  • Refrain from behaviour that could offend or embarrass others.
  • Maintain appropriate confidentiality about dealings that any person has with the Beaconsfield Lawn Bowling Club.
  • Not physically or verbally harass others (includes fighting, arguing, ridiculing, threatening, stalking, etc.)
  • Behave responsibly and not motivate or incite any person to do anything unpleasant or violent.
  • Comply with any lawful and reasonable direction given by someone who has authority to give the direction.
  • Not provide false or misleading information in response to a request for information that is made for official purposes in connection with the Beaconsfield Lawn Bowling Club.
  • Use the Beaconsfield Lawn Bowling Club resources in an appropriate manner.
  • At all times behave in a way that upholds the good reputation of the Beaconsfield Lawn Bowling Club.

Breaches of the Code of Conduct – Reporting and Dispute Resolution

The Beaconsfield Lawn Bowling Club, through its Code of Conduct Committee, (consisting of the President, one additional Board of Directors member and a good standing volunteer member) reserves the right to make decisions and enforce fair and reasonable measures following a breach of the Code of Conduct.

Any breach of the Code of Conduct must be reported to the Board of Directors and the Code of Conduct Committee will fully investigate the matter in a calm, honest and dignified manner and every effort should be made by all concerned to maintain confidentiality.

If, following an investigation and having considered all relevant circumstances, it is concluded that a breach has occurred, then the Code of Conduct Committee shall take what it deems to be appropriate action in line with the club’s disciplinary procedure. This may include issuing a formal reprimand in writing, a temporary suspension of club membership or fully revoking club membership.

In the case of employees or contractors, action may include dismissal.

In the case of non‐members, action may include a ban from club premises for a set period of time or for life.

Any breach of criminal law shall be referred to the police.

LE CLUB BOULINGRIN DE BEACONSFIELD
BEACONSFIELD LAWN BOWLING CLUB

Nous rappelons aux membres que le Club de boulingrin de Beaconsfield a été construit et développé au fil des ans par ses membres au bénéfice de tous les membres et pour l’avancement du sport de boulingrin . Il est de la responsabilité de toutes les personnes impliquées dans le club de s’assurer qu’il continue de se développer et de progresser et que personne ne soit autorisé à dégrader ou à endommager les biens ou les intérêts du club ou à jeter le discrédit sur le club ou le sport de boulingrin . Ces la responsabilité de tout ceux qui sont impliqués dans le Club de s’assurer qu’il se développe et progresse et que personnes ont le droits de dégrader ou endommager le bien à la propriété ou les intérêts du Club ou apporte le club ou le sport de boulingrin dans une dispute.

Être membre du Club de boulingrin de Beaconsfield vous donne droit et vous oblige à certains droits et responsabilités. Les membres et les visiteurs du Club de boulingrin de Beaconsfield sont tenus, en vertu du présent Code de conduite, de se comporter en tout temps de manière à respecter les valeurs et la bonne réputation du Club de boulingrin de Beaconsfield.

Le Code

Les membres, les employés, les entrepreneurs et les visiteurs ont le droit de :

  1. Être traité équitablement et avec respect.
  2. Participer à un environnement exempt de toute forme de harcèlement.
  3. Que leur vie privée et leur confidentialité soient traitées légalement et avec respect.
  4. Soumettre leurs points de vue au conseil d’administration du club, à condition que cela soit fait de manière appropriée et respectueuse, conformément aux procédures et politiques de gouvernance du club.

Les membres, les employés, les entrepreneurs et les visiteurs doivent :

  • Traitez tout le monde avec respect, courtoisie et sans harcèlement.
  • Respecter le droit de chacun de ne pas être harcelé, discriminé ou intimidé.
  • Respecter la dignité et la valeur de chacun, indépendamment de l’âge, du sexe, du handicap, du mariage et du partenariat civil, de la grossesse et de la maternité, de la race, de la religion ou des convictions, du sexe ou de l’orientation sexuelle.
  • Se comporter honnêtement et avec intégrité.
  • Respecter les règles et suivre toutes les exigences et pratiques de sécurité du Club de boulingrin de Beaconsfield.
  • Respecter les règles et l’étiquette du sport de boules telles que définies par les lois applicables en vigueur du sport de boules ainsi que les conditions de jeu établies par Bowls Canada et Bowls Québec.
  • Ne pas utiliser un langage ou des gestes obscènes, offensants ou se comporter de manière désordonnée.
  • S’abstenir de tout comportement qui pourrait offenser ou embarrasser les autres.
  • Maintenir une confidentialité appropriée sur les transactions que toute personne a avec le Club de boulingrin de Beaconsfield.
  • Ne pas harceler physiquement ou verbalement les autres (y compris se battre, se disputer, ridiculiser, menacer, traquer, etc.)
  • Se comporter de manière responsable et ne pas motiver ou inciter quiconque à faire quelque chose de désagréable ou de violent.
  • Se conformer à toute directive légale et raisonnable donnée par une personne qui a le pouvoir de donner l’instruction.
  • Ne pas fournir de renseignements faux ou trompeurs en réponse à une demande de renseignements faite à des fins officielles relativement au Club de boulingrin de Beaconsfield.
  • Utiliser les ressources du Club de boulingrin de Beaconsfield de façon appropriée.
  • Se comporter en tout temps d’une manière qui maintient la bonne réputation du Club de boulingrin de Beaconsfield..

Infractions au Code de conduite – Signalement et règlement des différends

Le Club de boulingrin de Beaconsfield, par l’entremise de son comité du code de conduite (composé du président, d’un membre supplémentaire du conseil d’administration et d’un membre bénévole en règle), se réserve le droit de prendre des décisions et d’appliquer des mesures justes et raisonnables à la suite d’une infraction au Code de conduite.

Toute violation du code de conduite doit être signalée au conseil d’administration et le comité du code de conduite enquêtera pleinement sur la question de manière calme, honnête et digne et tous les efforts doivent être faits par toutes les parties concernées pour maintenir la confidentialité.

Si, à la suite d’une enquête et après avoir examiné toutes les circonstances pertinentes, il est conclu qu’une infraction a été commise, le comité du code de conduite prend les mesures qu’il juge appropriées conformément à la procédure disciplinaire du club. Cela peut inclure l’émission d’une réprimande officielle par écrit, une suspension temporaire de l’adhésion au club ou la révocation complète de l’adhésion au club.

Dans le cas d’employés ou d’entrepreneurs, l’action peut inclure la démission.

Dans le cas des non-membres, l’action peut inclure une interdiction de séjour dans les locaux du club pour une période déterminée ou à vie.

Toute infraction à la loi pénale doit être déférée à la police.